Conditions d'utilisation du service de réservation en ligne

Les prestations relatives aux Invités de l’Elève sont à régler directement auprès du Professeur sur le lieu de cours. Le Professeur dispose d’un terminal de paiement sur smartphone, permettant le paiement de ces prestations via PayPal ou Stripe. Yoga Privé enverra sous 48h une facture à l’Elève relative son paiement sur place auprès du professeur. Si l’Elève refuse de s’acquitter des frais relatifs à ses invités avant le cours, le Professeur se réserve le droit d’annuler le cours sans aucun dédommagement.

Obligations du Professeur

Il est rappelé que dans le cadre du cours de yoga réservé, le Professeur a pour obligation vis-à-vis desdits Elèves :

De se présenter à l’heure et au lieu convenu ; à défaut, en cas de force majeure ou de problème imputable au Professeur, un cours de substitution sera offert à l’Elève.
D’informer sans délai les Elèves de toute modification du cours de yoga
Attendre l’Elève sur le lieu du rendez-vous jusqu’à 15 minutes au-delà de l’heure convenue (tolérance ne dispensant pas l’Elève d’être ponctuel). La durée du cours de yoga sera réduite en fonction du retard éventuel de l’élève

Obligations de l’Elève

Il est rappelé que dans le cadre du cours de yoga réservé, l’Elève a pour obligation vis-à-vis du Professeur :

De se présenter à l’heure et au lieu convenu ; à défaut ou en cas d’annulation, Yoga Privé se réserve le droit de garder ces informations d’annulation en base de données sur son profil et/ou de publier cette information sur son profil en ligne et/ou de suspendre l’accès au Site à l’Elève.
Attendre le Professeur sur le lieu du rendez-vous jusqu’à 15 minutes au-delà de l’heure convenue (tolérance ne dispensant pas le Professeur d’être ponctuel). L’heure de fin du cours de yoga pourra être décalée en fonction du retard éventuel du Professeur.

De régler les éventuels invités directement auprès du professeur par carte bancaire ou PayPal avant le début du cours.

II – 3.4 Paiement et frais en cas d’annulation ou de Réclamation

L’annulation par le Professeur ou l’Elève postérieure à la Confirmation de Réservation est soumise aux dispositions ci-après. En cas d’annulation imputable au Professeur, l’Elève est remboursé de la totalité de la somme qu’il a versée.

En cas d’annulation imputable à l’Elève :

Si l’Elève annule plus de 48 heures avant l’heure prévue du cours de yoga, le cours de yoga est intégralement remboursé sans frais.
Si l’Elève annule moins de 48 heures avant l’heure prévue du Cours de yoga : des frais d’annulation correspondant au montant total de la réservation sont dus à Yoga Privé. En conséquence, l’Elève ne percevra aucun remboursement.
Si l’Elève annule après l’heure prévue du cours de yoga ou bien s’il ne se présente pas au lieu de rendez-vous au plus tard dans un délai de 15 minutes à compter de l’heure convenue : des frais d’annulation correspondant au montant total de la réservation sont dus à Yoga Privé. En conséquence, l’Elève ne percevra aucun remboursement.

Lorsque l’annulation intervient avant l’heure du cours de yoga et du fait de l’Elève, la ou les places annulé(e)s par l’Elève sont de plein droit remises à la disposition d’autres Elèves pouvant les réserver en ligne et en conséquence soumises aux conditions des présentes.

II – 3.5 Report de cours de yoga

Ce service gratuit est proposé aux membres, et uniquement après la confirmation de réservation des cours de yoga.
Pour reporter ou reprogrammer un cours de yoga réservé, l’Elève doit, au minimum 48h avant le début de son cours, se rendre dans son espace client à la page Réservations et s’identifier. Il se rend ensuite à la rubrique « Mes réservations », choisit la réservation à annuler et clique sur Annuler. Le compte Elève est ainsi crédité d’un cours supplémentaire. L’Elève peut ensuite effectuer une nouvelle réservation.
Un minimum de 48 heures avant l’heure du cours est exigé avant de faire cette demande.

Etant donné que les cours sont personnalisés et le bilan individuel personnel, il n’est pas permis à un Elève de transférer à un autre Elève des cours en stock dans son espace client.

II. 4 Dispositions financières dans le cadre des Cours de yoga avec Réservation

Les sommes reçues par Yoga Privé sont déposées sur un compte ouvert dans les livres de l’établissement de paiement agréé BRAINTREE.
De convention expresse il est convenu par l’Elève que les sommes reçues n’ouvrent pas de droit à des intérêts. L’Elève accepte de répondre à toute demande de Yoga Privé et/ou de l’Etablissement de paiement BRAINTREE et plus généralement de toute autorité administrative ou judiciaire compétente en relation avec la prévention ou la lutte contre le blanchiment et, en particulier, ils acceptent de fournir tout justificatif d’adresse ou d’identité utile. En l’absence de réponse immédiate à ces demandes, l’Elève accepte par avance que Yoga Privé prenne unilatéralement toute mesure qui lui semblera appropriée notamment le gel des sommes versées et/ou la suspension des services utilisés par l’Elève.
Seuls les Elèves utilisant les services de paiement de Braintree acceptent les Conditions Générales de la solution de paiement Braintree (C.G.U. en bas de page)

II.6 – Gestion des litiges entre Membres

Yoga Privé met à la disposition de ses Membres un service en ligne de règlement des litiges. Ce service est notamment destiné à régler les contestations relatives aux annulations des Réservations.
Le service de règlement des litiges n’a pas d’obligation de résultat quant à trouver une solution aux litiges entre ses Membres.
Si aucune solution n’est trouvée au litige opposant le Professeur à l’Elève, Yoga Privé se réserve le droit de retenir les sommes payées par l’Elève jusqu’à un accord amiable entre l’Elève et le Professeur ou une décision judiciaire définitive.
Si aucune action judiciaire n’est engagée et que le conflit n’a aucune solution, il devient alors insoluble. Dans cet unique cas, le Professeur perçoit un dédommagement de 50% du montant du reversement Professeur. l’Elève sera remboursé de la somme payée diminuée du montant des frais de service et du dédommagement du Professeur.

III. Responsabilité

Le cours de yoga résultant exclusivement de l’accord intervenu entre le Professeur et l’Elève, les utilisateurs du service (Professeur comme Elèves) agissent sous leur seule et entière responsabilité. A ce titre, le déroulement effectif du cours de yoga proposé par le Professeur et accepté par l’Elève ne saurait entraîner de responsabilité imputable à Yoga Privé, sur quelque fondement que ce soit, le service proposé par Yoga Privé étant un service d’intermédiation.
La responsabilité de Yoga Privé ne peut notamment pas être engagée en raison d’un sinistre qui serait survenu pour des raisons telles que :

la communication par le Professeur d’informations erronées concernant le cours de yoga et ses modalités ;
l’annulation du cours de yoga par le Professeur ou l’Elève ;
le versement de la Prestation de service dans le cas d’un Cours de yoga sans réservation ;
le comportement frauduleux ou la faute du Professseur ou de l’Elève pendant, avant, ou après le Cours de yoga.

En particulier, aucune forme de responsabilité ne pourra être retenue à l’égard de Yoga Privé en cas d’utilisation frauduleuse d’instruments de paiement par l’Elève. Dans ce cas, aucune garantie de paiement du Professeur n’est assurée par Yoga Privé.
Yoga Privé s’efforce d’assurer la disponibilité du Site et du service 24 heures sur 24, et 7 jours sur 7. Cependant, il peut arriver que l’accès au site ou au service soit interrompu dans le cadre d’opérations de maintenance, de mises à niveau matérielle ou logicielle, de réparations d’urgence du Site, ou par suite de circonstances indépendantes de la volonté de Yoga Privé (comme par exemple, défaillance des liaisons et équipements de télécommunications). Yoga Privé s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables pour limiter ces perturbations, pour autant qu’elles lui soient imputables.
Les Membres reconnaissent et acceptent que Yoga Privé n’assume envers eux aucune responsabilité pour toute indisponibilité, suspension ou interruption du site ou du service et ne peut être tenue responsable des préjudices directs et indirects de toute nature résultant de ce fait.
Dans tous les cas, et sans préjudice de ce qui vient d’être exposé ci-dessus et dans les autres clauses concernant l’absence de responsabilité de Yoga Privé, toute cause de responsabilité qui pourrait être retenue à l’encontre de Yoga Privé ne pourra donner lieu qu’au versement de dommages et intérêts dont le montant sera limité aux montants encaissés au titre des Frais de Service ou des frais d’annulation.

IV- Interruption et suspension d’accès au service et/ou au site

En cas de non respect de votre part de tout ou partie des CGU, vous reconnaissez et acceptez que Yoga Privé peut à tout moment, sans notification préalable, interrompre ou suspendre, de manière temporaire ou définitive, tout ou partie du Service ou votre accès au site (y compris notamment votre Compte Utilisateur) en cas de non-respect des CGU ou pour toute raison objective. Dans ce cas, le solde de cours acheté sera remboursé à l’Elève.

V- Traitement des données personnelles des utilisateurs et contenu du site

V. 1 Dispositions générales

La présente Charte entre en vigueur à compter du 02/08/2020, en conformité avec le Règlement général sur la protection des données n°2016/679 (RGPD) et la loi Informatique et Libertés, modifiée.

Yoga Privé se réserve le droit de modifier la Charte à tout moment en mettant en ligne la nouvelle version. Cette nouvelle version de la Charte entrera en vigueur 15 jours après sa mise en ligne. Un message vous informant de la modification de la Charte sera affiché en page d’accueil et envoyé aux Utilisateurs inscrits. Si vous refusez la nouvelle version de la Charte, vous ne pourrez plus utiliser nos services à l’issue de cette période de 15 jours.

Le responsable du traitement des données vous concernant est Yoga Privé. Conformément aux dispositions de la norme simplifiée n°48, ont seuls accès à vos données personnelles les salariés et prestataires de service de Yoga Privé, dont la tâche consiste à faire fonctionner le site ou à rendre le service.
Les données indiquées comme obligatoires dans le formulaire permettant de devenir utilisateur du site et du service nécessitent une réponse exacte de votre part. Tout défaut de réponse ou toute réponse jugée anormale par Yoga Privé est susceptible d’entraîner le refus de Yoga Privé de prendre en compte votre demande d’inscription au service.
Les données collectées par Yoga Privé dans le cadre des services rendus sur le Site sont traitées conformément aux dispositions de la norme simplifiée n°48 et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 août 2004.

V. 2 Transmission de vos données personnelles à des tiers

Conformément aux dispositions de la norme simplifiée n°48, Yoga Privé se réserve le droit de transmettre tout ou partie des données personnelles concernant les Membres dans le strict respect de la norme simplifiée n°48 et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Août 2004.
Tout usage de données personnelles autre que celui indiqué ci-dessus devra faire l’objet d’un consentement individuel, préalable et explicite de la part des Membres.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, Yoga Privé recueillera l’accord des Membres pour toute transmission de ses données à des partenaires commerciaux pour des opérations de marketing direct au moyen d’une case à cocher.

V. 3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données personnelles vous concernant, en vous adressant au webmaster du Site, sauf pour les données personnelles que vous avez données à Yoga Privé lorsque vous avez rempli votre formulaire d’adhésion en ligne et qu’il vous appartient seul de modifier et de mettre à jour, ainsi qu’il est dit à l’article V.4 « Mise à jour des données personnelles ».
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez du droit de vous opposer sans frais et gratuitement, à ce que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, par Yoga Privé ou par ses partenaires commerciaux. Si votre droit d’opposition est exercé pour ce motif directement auprès de Yoga Privé, cette dernière s’engage à répercuter votre opposition auprès de ses partenaires contractuels auxquels elle aurait éventuellement transmis vos données personnelles.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, Yoga Privé s’engage à ce que les données personnelles vous concernant, même celles transmises à d’éventuels partenaires commerciaux, ne soient pas transmises hors de l’Union Européenne, sauf à recueillir au préalable votre consentement exprès en ce sens.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, Yoga Privé se réserve le droit de transmettre les données personnelles vous concernant, soit pour respecter une obligation légale, soit en application d’une décision judiciaire, administrative, ou d’une autorité administrative indépendante (comme par exemple la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

V. 4 Mise à jour des données personnelles

Vous vous engagez à assurer, en tant que de besoin, la mise à jour des données personnelles vous concernant. Vous vous engagez en outre à ce que les données personnelles vous concernant soient exactes, complètes et non équivoques. Vous pouvez à tout moment accéder, en utilisant sur le site votre mot de passe et votre login, à votre Compte Utilisateur contenant l’ensemble des données personnelles que vous avez fournies à Yoga Privé.

V. 5 Sécurité des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, Yoga Privé s’engage à prendre toute précaution utile, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité des données personnelles vous concernant et, notamment, empêcher que vos données personnelles ne soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

V. 6 Hébergement du site

L’hébergeur du site mentionné à l’article 1.1 « Champ d’application et définitions » agit en qualité de sous-traitant de Yoga Privé, au sens de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, seulement sur instruction écrite de Yoga Privé, et ne dispose pas du droit d’utiliser les données personnelles des utilisateurs auxquelles il est susceptible d’avoir accès, sauf aux fins d’exécution des prestations techniques d’hébergement et de gestion des bases de données et seulement dans les conditions contractuelles signées entre l’hébergeur et Yoga Privé qui ne peuvent déroger au présent article.

V. 7 Propriété intellectuelle

Le site yogaprive.fr est la propriété de Yoga Privé. Toute reproduction même partielle est subordonnée à l’autorisation préalable et écrite de Yoga Privé. Tout lien hypertexte dirigé vers une autre page que la page d’accueil du site est soumis à l’autorisation préalable et écrite de Yoga Privé.
Le visiteur du Site s’engage à ne reproduire aucun des éléments du Site. Toute utilisation contraire de tout ou partie du Site ou de l’un quelconque de ses éléments constituerait une contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales et d’exposer le visiteur contrevenant aux peines rappelées.

V. 8 Contenu du site saisi par les Membres

Yoga Privé n’est pas responsable du contenu saisi sur le Site par les Membres. Cependant dès qu’il aura été porté à la connaissance de Yoga Privé qu’un contenu porterait atteinte aux droits de tiers, Yoga Privé fera tout son possible pour supprimer sans délai du Site le contenu litigieux.

V. 9 Sites partenaires

En acceptant les présentes CGU, vous acceptez que les informations fournies au moment de l’inscription soient partagées et hébergées sur le site de du Partenaire de Yoga Privé Yogaandme.online. Les conditions d’utilisation du service de réservation Yogandme sont disponibles ci-dessous. 

VI- Litiges et prescriptions

VI. 1 Prescription

Toute réclamation en relation contre la Société avec les présentes se prescrit dans un délai d’un an. Il est présumé que le Professeur ou l’Elève renonce à un paiement qui n’aura pas été demandé dans un délai d’un an. Les sommes non réclamées sont acquises à Yoga Privé.

VI. 2 Juridictions compétentes

En tant que de besoin, la juridiction compétente en cas de litige sera considérée comme étant les tribunaux compétents du lieu du siège de la Société.

CHARTE DE RESPECT ET DE CONFIDENTIALITÉ

1 Charte de respect et de confidentialité

Les dispositions du présent article forment ensemble la « Charte de respect et de confidentialité ». Cette Charte est l’esprit même du service de mise en relation des Professeurs proposés par Yoga Privé dont chaque utilisateur est solidaire, responsable et respectueux. Elle s’applique à tous les utilisateurs du site et du service proposé par Yoga Privé.

2 Cours de yoga

Le Professeur s’engage à ne publier sur le site que des cours de yoga pour lequel il peut se rendre disponible. Le Professeur s’engage à donner le cours après l’avoir accepté. En cas d’impossibilité de se rendre au cours programmé, le Professeur devra contacter l’Elève pour l’en avertir et lui proposer un autre créneau en accord avec l’Elève ou à défaut d’annuler ce cours pour que l’Elève puisse être remboursé.

3 Sécurité

Le Professeur s’engage à respecter toutes les règles de sécurité, d’hygiène et de surveillance de l’Elève qu’il a sous sa responsabilité.

4 Transparence

Un Membre doit être en mesure de présenter immédiatement ses papiers à un autre Membre dans le cadre du Cours de yoga si celui-ci les lui demande. L’identité de l’Elève doit correspondre à celles communiquées à Yoga Privé.

5 Frais

Le ou les Elève(s) participe(nt) aux frais selon le montant indiqué sur le récapitulatif de réservation en face de la mention « Total commandé ».

6 Ponctualité

Chacun est tenu de respecter les horaires fixés pour l’heure de début du cours (notamment prenant en compte le temps nécessaire au paiement éventuel de l’entrée de la piscine, du temps nécessaire pour le passage au vestiaire, et du temps nécessaire pour repérer le Professeur et se présenter à lui). Le Professeur et l’Elève doivent se présenter au lieu et à l’heure convenue pour le début du cours. Au-delà d’une tolérance de 15 minutes après l’heure convenue, s’il s’agit de l’Elève qui est absent, le Professeur pourra demander le paiement de sa prestation ; par contre s’il s’agit du Professeur qui est absent, l’Elève devra faire une réclamation sur son espace personnel dans un délai maximal de 2 jours.

7 Retard et durée du cours de yoga

Le Professeur pourra écourter la durée de son cours en fonction du retard de l’Elève. A contrario, l’Elève pourra dépasser l’heure de fin du cours réservé en fonction du retard du Professeur.

8 Loi

Le Professeur est en règle avec la législation en cours, notamment par rapport à la possession des diplômes nécessaires à l’enseignement.

9 Confidentialité

Le Professeur comme l’Elève s’engage à ne pas publier les informations sur le site (notamment par l’intermédiaire de la messagerie) concernant l’identité, les coordonnées téléphoniques des membres concernés ; un lieu, date, heure de rendez-vous.
Aucune proposition d’échange d’argent ou de paiement en direct sans passer par le site Yoga Privé ne sera accepté, et ce pour la protection des intérêts des membres.

10 Informations publiées sur le site

Aucun utilisateur du site ne peut y publier des informations diffamantes, injurieuses ou portant atteinte à des tiers. Yoga Privé supprimera dès en avoir pris connaissance, toute information contraire à son éthique. Professeur et Elève acceptent par avance que les avis et les notes les concernant, puissent être publiés sur le Site.